L'ascenseur
Vous pouvez télécharger ici notre dépliant relatif à l'ascenseur.
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UN PEU D'HISTOIRE
A Bruxelles, les premiers ascenseurs apparaissent à la fin du XIXe siècle dans les grands hôtels, les grands magasins et dans quelques immeubles d’inspiration parisienne. C’est à partir des années 1920, lorsque se confirme le succès de la vie en appartement, que les ascenseurs commencent à se multiplier à Bruxelles. Aux côtés de célèbres fabricants d’ascenseurs américains, allemands, français, figurent en bonne place des constructeurs belges comme la firme Jaspar qui exporte dans le monde entier. Témoins de nombreuses inventions et brevets concernant leurs aspects techniques, les ascenseurs de cette époque sont souvent conçus comme de petits chefs-d’oeuvre de travail artisanal. La grille en ferronnerie et la cabine ouvragée en bois équipée de glaces participent au décor du hall d’entrée et de la cage d’escalier. |
LEGISLATION SUR LA SECURITE DES ASCENSEURS
L’arrêté royal du 9 mars 2003 relatif à la sécurité des ascenseurs (et ses addenda) impose aux propriétaires / gestionnaires d’ascenseurs diverses obligations: inspections et entretiens préventifs, constitution d’un dossier de sécurité, avertissements et inscriptions obligatoires destinés aux usagers… Il impose aussi la réalisation d’une “analyse de risque” et la mise en oeuvre d’un “programme de modernisation”.
1. L'analyse de risque: méthode standard ou "sur mesure"
Les ascenseurs mis en service avant le 1er juillet 1999 doivent faire l’objet d’une analyse de risque par un Service Externe pour les Contrôles Techniques (S.E.C.T.). Tous les 10 ans, une nouvelle analyse de risque sera effectuée afin de vérifier si l’ascenseur satisfait toujours aux exigences de sécurité en vigueur. Lors de cette analyse, les S.E.C.T. sont tenus de se conformer aux instructions contenues dans le document technique intitulé Procédure de réalisation d’analyse de risque qui complète les annexes I et II de l’arrêté royal. Deux scénarios distincts sont prévus:
* la réalisation d’une analyse de risque “standard” basée sur une “check-list” qui reprend l’ensemble des aspects de sécurité à vérifier et prévoit pour chaque point une solution de modernisation “type”. Cette méthode sera généralement appliquée aux ascenseurs postérieurs à 1958.
* la réalisation d’une analyse de risque “sur mesure” qui permet notamment la prise en compte de la valeur historique et esthétique de certains ascenseurs (généralement antérieurs à 1958). L’analyse de risque pourra alors s’appuyer sur la “méthode Kinney”. Il est important de souligner que pour chaque aspect de sécurité, il est possible d’opter soit pour la méthode “standard”, soit pour la méthode “sur mesure”.
2. Le programme de modernisation
Suite à l’analyse de risque, le propriétaire / gestionnaire de l’ascenseur doit contacter une entreprise de modernisation. Celle-ci proposera des mesures préventives qui seront, avant leur mise en oeuvre, de nouveau évaluées par le S.E.C.T. afin de s’assurer qu’elles permettent bien d’éliminer le risque ou au minimum de le diminuer jusqu’à un niveau acceptable. Il est donc primordial qu’un dialogue constructif s’installe entre l’entreprise de modernisation choisie par le propriétaire / gestionnaire de l’ascenseur et le S.E.C.T. À la fin des travaux, le S.E.C.T. vérifie que ceux-ci ont été correctement réalisés par l’entreprise de modernisation et qu’ils permettent d’éliminer les risques décelés. Au terme de ce contrôle, il rédige un rapport dénommé “attestation de régularisation”.
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EXEMPLES DE TRAVAUX DE MODERNISATION
Protection de la cabine en partie haute et en partie basse
L’un des dangers des ascenseurs anciens provient du fait qu’ils se déplacent à l’intérieur d’une gaine ouverte. La mesure de modernisation standard aurait consisté à fermer la gaine de l’ascenseur, ce qui aurait dénaturé l’esthétique de la cage d’escalier. La pose d’un câble tendu relié à un contact électrique au-dessus du toit et sous le plancher de la cabine permet l’arrêt instantané de l’ascenseur en cas de collision avec un corps quelconque (réalisation ASC VANBELLE SA, photo Raymond DUBOIS). |
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Pose d'un rideau de sécurité électronique
La grille qui ferme la cabine protège imparfaitement les occupants car elle permet le passage éventuel d’un objet ou d’un membre, ce qui pourrait occasionner des blessures graves au contact de la paroi de la gaine lorsque la cabine est en mouvement. La pose d’un rideau de sécurité électronique permet d’assurer l’arrêt immédiat de la cabine en cas d’interruption du faisceau lumineux (réalisation Atelier Paul MARIEN). |
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Installation d'un verrouillage positif des portes palières
L’installation d’un verrouillage positif sur les portes palières avec une interruption automatique du circuit électrique garantit que la cabine ne commence à se mouvoir que lorsque la porte palière est fermée et verrouillée. Ce dispositif protège également contre toute possibilité d’ouverture accidentelle de la porte palière en l’absence de la cabine d’ascenseur (réalisation Atelier Paul MARIEN). |
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Installation d'une nouvelle armoire de commande
L’installation d’une nouvelle armoire de commande informatisée combinée au remplacement du système de sélection assure un alignement précis du plancher de la cabine d’ascenseur avec les paliers. Le nouveau système de commande permet également d’éviter les chocs mécaniques. Moins sollicitée, l’ancienne machinerie de l’ascenseur aura donc une durée de vie fortement prolongée (réalisation Atelier Paul MARIEN). |
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DELAIS POUR LA MODERNISATION
Attention ! La modernisation des ascenseurs résidentiels est postposée de 5 ans.
L’arrêté royal du 9 mars 2003 relatif à la sécurité des ascenseurs va être adapté en ce qui concerne les points suivants :
- le maintien de l’accessibilité pour les personnes en fauteuil roulant sera clairement précisé dans l’AR,
- les mesures de sécurité à prendre sont - en ce qui concerne les ascenseurs résidentiels (c'est-à-dire non situés dans un environnement de travail) - postposées de cinq ans, à l’exception du verrouillage positif des portes palières et du placement d’une porte cabine ou d’un rideau de sécurité électronique. Ces deux dernières mesures doivent être réalisées avant le 1er janvier 2013, comme prévu dans l’arrêté actuel.
En parallèle avec la modification de la réglementation, les documents utiles et des brochures seront développés pour mieux guider les propriétaires, les entreprises de modernisation et les organismes de contrôle dans l'application correcte de l’AR.
Les détails des modifications seront formalisés dans un arrêté royal dans les prochaines semaines.
Délais prévu dans l'arrêté actuel, non encore modifié:
− Immédiatement en cas de risque grave!
− Avant le 1er janvier 2013 pour les mesures de sécurité minimales décrites au point 2 de l’annexe I de l’arrêté royal.
− Avant le 1er janvier 2018 pour les mesures de sécurité minimales décrites au point 3 de l’annexe I de l’arrêté royal.
PLUS D'INFORMATIONS...
Pour vous tenir au courant des dernières avancées, consulter l'arrêté royal du 9 mars 2003, la procédure de réalisation d'analyse de risque d'un ascenseur ou encore connaître la liste des S.EC.T. et la liste des entreprises certifiées, cliquer ici.